Permis de construire Logement N° 05603120T0031

Permis de construire n° 05603120T0031 à Camors pour 102 m² de logement, rue du Tonnelier

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2021

Dossier PC n° 05603120T0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Camors (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05603120T0031 a été délivré le 8 janvier 2021, pour un projet situé rue du Tonnelier.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 170 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/06/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZN 532. La voie, rue du Tonnelier, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 292 permis de construire et déclarations préalables à Camors, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 170 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
22/06/2021
Autorisation
08/01/2021
3
Chantier (DOC)
22/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Camors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZN 532

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Camors Code postal 56330 Identifiant INSEE 56031
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 170 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLUVIGNER (56330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603120T0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 janvier 2021
Date de dépôt 22/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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