Permis de construire à Bignan pour 880 m² de locaux - Kergal
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 27 janvier 2015
Dossier PC n° 05601714E0023
Demandeur
KERGAL JOUAN
Cette page présente le permis de construire n° 05601714E0023, délivré le 27 janvier 2015 à Bignan (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Kergal, Bignan (56500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KERGAL JOUAN. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 880 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 878 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 880 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont YV76, YV75, YV74.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bignan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Kergal
Territoire administratif
- Commune
- Bignan Code postal 56500 Identifiant INSEE 56017
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 383 m² | 880 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 880 m² | 4 263 m² |
| Total | 3 383 m² | 880 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 880 m² | 4 263 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 383 m² | 880 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 880 m² | 4 263 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KERGAL JOUAN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 520094384
- SIRET
- 52009438400010
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- BIGNAN (56500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05601714E0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |