Permis de construire Logement N° 05600523Y0003

Permis de construire n° 05600523Y0003 à Arzon pour 43 m² de logement, Kerjouanno

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PC n° 05600523Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600523Y0003, délivré le 24 mai 2023 à Arzon (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Kerjouanno.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 15 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 43 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 82 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/07/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2025, soit 2 ans 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 29. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Kerjouanno, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 364 permis de construire et déclarations préalables à Arzon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

82 m²

Surface existante avant

15 m²

Surface créée

43 m²

Variation nette

+28 m²

Surface totale après

43 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/07/2026. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2025

Achèvement (DAACT)

30/07/2026

Délai autorisation - chantier

2 ans 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
-
Autorisation
24/05/2023
Chantier (DOC)
15/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2026

Localisation du projet à Arzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 29

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 15 m² existants et construit 43 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 82 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 43 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 15 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 15 m² à 43 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 15 m² 43 m² 0 m² 15 m² 0 m² 28 m² 43 m²
Total 15 m² 43 m² 0 m² 15 m² 0 m² 28 m² 43 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARZON (56640)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600523Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 mai 2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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