Permis de construire Logement N° 05600418Y0030

Permis de construire n° 05600418Y0030 à Arzal pour 134 m² de logement, 2 rue du Pressoir

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2018

Dossier PC n° 05600418Y0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600418Y0030 a été délivré le 21 décembre 2018 à Arzal (Morbihan, Bretagne), à l'adresse 2 rue du Pressoir.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/11/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/11/2020, soit 1 an 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 2020, D 2025. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue du Pressoir, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 368 permis de construire et déclarations préalables à Arzal, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/11/2020.

Autorisation

21 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2020

Achèvement (DAACT)

13/11/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
13/11/2020
Autorisation
21/12/2018
Chantier (DOC)
13/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2020

Localisation du projet à Arzal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 2020 D 2025

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzal Code postal 56190 Identifiant INSEE 56004
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MÉE-SUR-SEINE (77350)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600418Y0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 décembre 2018
Date de dépôt 13/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles D 2020, D 2025 à Arzal (56190)

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