Permis de construire à Stenay pour 156 m² de locaux - Rue Des Lilas Les Grandes Carrieres
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2017
Dossier PC n° 05550217D0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05550217D0003, délivré le 28 mars 2017 à Stenay (Meuse, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Lilas Les Grandes Carrieres, Stenay (55700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 156 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH116.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2017.
Autorisation
28 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2017
Achèvement (DAACT)
30/10/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois 4 jours
Durée du chantier
4 mois 29 jours
Délai total
7 mois 2 jours
Localisation du projet à Stenay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Carrieres
Territoire administratif
- Commune
- Stenay Code postal 55700 Identifiant INSEE 55502
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 390 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 546 m² |
| Total | 390 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 546 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 390 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 546 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STENAY (55700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05550217D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55502 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |