À Bar-le-Duc (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 0550292200010 a été délivré le 14 octobre 2022, pour un projet situé 71 avenue des Tilleuls 55000 Bar.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 203 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 883 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle CN 64. Au total, le catalogue compte 227 permis de construire et déclarations préalables à Bar-le-Duc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 883 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

+203 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

14/10/2022

Autorisation

14/10/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bar-le-Duc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CN 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bar-le-Duc Code postal 55000 Identifiant INSEE 55029
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 883 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 203 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	203 m²	0 m²	0 m²	0 m²	203 m²	203 m²
Total	0 m²	203 m²	0 m²	0 m²	0 m²	203 m²	203 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BAR-LE-DUC (55000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0550292200010
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	55029 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	14 octobre 2022
Date de dépôt	14/10/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bar-le-Duc

DP n°0550292200144 Locaux Autorisé

26 avenue des Tilleuls

Bar-le-Duc (55000)

Transformation sans extension

13 sept. 2022 80 m² SDP M.A.R.S.

PC n°05502922F0013 Locaux Terminé

24 avenue du 94Eme Ri

Bar-le-Duc (55000)

Diminution sans transformation

13 sept. 2022 90 m² SDP

PC n°0550292200009 Locaux Commencé

1 avenue du 94Eme Ri 55000 Bar L

Bar-le-Duc (55000)

Transformation avec diminution

22 sept. 2022 303 m² SDP ASSOCIATION DIOCESAINE

DP n°0550292200175 Locaux Autorisé

Chaude Greve

Bar-le-Duc (55000)

Nouvelle construction

07 nov. 2022 19 m² SDP SYNDICAT APICOLE DE LA MEUSE

PC n°0550292200020 Logement Terminé

13 Bi Chemin de Nauchamp

Bar-le-Duc (55000)

Nouvelle construction

25 nov. 2022 143 m² SDP

PC n°0550292200016 Locaux Terminé

rue de la Passerelle 55000

Bar-le-Duc (55000)

Nouvelle construction

09 déc. 2022 1 140 m² SDP COMMUNE DE BAR LE DUC

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