Permis de construire Logement N° 05501514H0006

Permis de construire n° 05501514H0006 à Aulnois-en-Perthois pour 139 m² de logement, Chem De La Grande Haie

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2014

Dossier PC n° 05501514H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem De La Grande Haie, le permis de construire n° 05501514H0006 a été délivré le 28 octobre 2014 à Aulnois-en-Perthois (Meuse, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 014 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL90A. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnois-en-Perthois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 014 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

211 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/09/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2014

Achèvement (DAACT)

12/09/2015

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
30/10/2014
Autorisation
28/10/2014
Chantier (DOC)
30/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
12/09/2015

Localisation du projet à Aulnois-en-Perthois

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

ZL90A

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aulnois-en-Perthois Code postal 55170 Identifiant INSEE 55015
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Locaux 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m²
Total 72 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 211 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AULNOIS-EN-PERTHOIS (55170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05501514H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 octobre 2014
Date de dépôt 30/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 014 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem De La Grande Haie, à Aulnois-en-Perthois (55170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 octobre 2014, ouverture de chantier le 30 octobre 2014, achèvement déclaré le 12 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05501514H0006, déposé en mairie d'Aulnois-en-Perthois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aulnois-en-Perthois