Permis de construire Logement N° 0543572300002

Permis de construire n° 0543572300002 à Maxéville pour 3 060 m² de logement, Rle Derriere l'Eglise

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2023

Dossier PC n° 0543572300002

Demandeur

NOVA HOMES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0543572300002, délivré le 12 juin 2023 à Maxéville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rle Derriere l'Eglise. L'agence immobilière NOVA HOMES porte le projet.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 43 appartements, après démolition des 814 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 3 060 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 885 m², soit 71 m² par logement.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 356, AK 360, AK 361. Le catalogue recense 177 permis de construire et déclarations préalables à Maxéville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 885 m²

Surface existante avant

814 m²

Surface créée

3 060 m²

Variation nette

+2 246 m²

Surface totale après

3 060 m²

Logements créés

43

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/06/2023
2
Autorisation
12/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maxéville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 356 AK 360 AK 361

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maxéville Code postal 54320 Identifiant INSEE 54357
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 814 m² existants et construit 3 060 m² de surface de plancher neuve. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 3 885 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 43 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 3 060 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 43 logements créés, soit un ratio de 71 m² par logement.

Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 814 m² à 3 060 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 3 060 m² 0 m² 180 m² 0 m² 2 880 m² 3 060 m²
Locaux 634 m² 0 m² 0 m² 634 m² 0 m² -634 m² 0 m²
Total 814 m² 3 060 m² 0 m² 814 m² 0 m² 2 246 m² 3 060 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 43 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 43
Logements collectifs 43
Collectifs hors résidence 43

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 20 17 6 - - 43
- 46,5 % 39,5 % 14,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'agence immobilière NOVA HOMES, une SARL basée à Nancy. Ce demandeur a déposé 22 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 13 communes, avec une première décision en 2022.

Demandeur

NOVA HOMES

Voir les 22 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
908918261
SIRET
90891826100029
Code APE (NAF)
68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise
ETI - 3-5 salariés
Année de création
2021
Localisation
NANCY (54000)

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Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0543572300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juin 2023
Date de dépôt 12/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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