Permis de construire n° 05434616T0003 à Manoncourt-en-Woëvre pour 2 885 m² de locaux, Le Chene
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 août 2016
Dossier PC n° 05434616T0003
Demandeur
SCEA DU PETIT CHEMIN
Synthèse du dossier et statut administratif
À Manoncourt-en-Woëvre (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05434616T0003 a été délivré le 9 août 2016, pour un projet situé Le Chene. SCEA DU PETIT CHEMIN figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 885 m² de surface de plancher sur un terrain de 38 430 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 885 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B718, B717, B716. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2016 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manoncourt-en-Woëvre est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Manoncourt-en-Woëvre
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manoncourt-en-Woëvre Code postal 54385 Identifiant INSEE 54346
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 885 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 885 m² | 2 885 m² |
| Total | 0 m² | 2 885 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 885 m² | 2 885 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 885 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 885 m² | 2 885 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 885 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 885 m² | 2 885 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA DU PETIT CHEMIN
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 421677220
- SIRET
- 42167722000012
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1999
- Localisation
- MANONCOURT-EN-WO VRE (54385)
Autres dossiers de SCEA DU PETIT CHEMIN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05434616T0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54346 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |