Permis de construire n° 05434516L0006 à Manoncourt-en-Vermois pour 1 524 m² de logement et locaux, Rue Des Fresques
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2017
Dossier PC n° 05434516L0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05434516L0006 a été délivré le 20 janvier 2017 à Manoncourt-en-Vermois (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Fresques.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 524 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 145 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 212 m² d'habitation et 1 312 m² de locaux.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D24. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manoncourt-en-Vermois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Manoncourt-en-Vermois
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manoncourt-en-Vermois Code postal 54210 Identifiant INSEE 54345
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 212 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 212 m² | 212 m² |
| Locaux | 0 m² | 1 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 312 m² | 1 312 m² |
| Total | 0 m² | 1 524 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 524 m² | 1 524 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 312 m² | 1 312 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 312 m² | 1 312 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels groupés | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANONCOURT EN VERMOIS (54210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05434516L0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54345 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |