Permis de construire Logement N° 05433920N0018

Permis de construire à Malzéville pour 6 336 m² de logement - Avenue Marechal De Lattre

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 février 2021

Dossier PC n° 05433920N0018

Demandeur

NOVAHOMES

Cette page présente le permis de construire n° 05433920N0018, délivré le 8 février 2021 à Malzéville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Avenue Marechal De Lattre, Malzéville (54220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NOVAHOMES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 336 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 367 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 89 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 34 T2, 42 T3, 13 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AN286, AN287, AN318.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

21 367 m²

Surface existante avant

3 480 m²

Surface créée

6 336 m²

Variation nette

+2 856 m²

Surface totale après

6 336 m²

Logements créés

89

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
08/02/2021
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Malzéville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AN286 AN287 AN318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Malzéville Code postal 54220 Identifiant INSEE 54339
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 89 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 336 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 336 m² 6 336 m²
Locaux 3 480 m² 0 m² 0 m² 3 480 m² 0 m² 0 m² 0 m²
Total 3 480 m² 6 336 m² 0 m² 3 480 m² 0 m² 2 856 m² 6 336 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 89
Logements collectifs 89
Collectifs hors résidence 89

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 34 42 13 - - 89
- 38,2 % 47,2 % 14,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVAHOMES

Voir les 43 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
819126608
SIRET
81912660800028
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
THIONVILLE (57100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05433920N0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 logements en collectif, pour 6 336 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 367 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue Marechal De Lattre, Malzéville (54220).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVAHOMES et accordé le 8 février 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 février 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 34 T2, 42 T3, 13 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05433920N0018, instruit par la commune de Malzéville.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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