Permis de construire Logement N° 05433920N0018

Permis de construire n° 05433920N0018 à Malzéville pour 6 336 m² de logement, Avenue Marechal De Lattre

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 février 2021

Dossier PC n° 05433920N0018

Demandeur

NOVAHOMES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05433920N0018 a été délivré le 8 février 2021 à Malzéville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Avenue Marechal De Lattre. NOVAHOMES figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 6 336 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 367 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 89 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 34 T2, 42 T3 et 13 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN286, AN287, AN318. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malzéville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

21 367 m²

Surface existante avant

3 480 m²

Surface créée

6 336 m²

Variation nette

+2 856 m²

Surface totale après

6 336 m²

Logements créés

89

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
08/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malzéville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AN286 AN287 AN318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malzéville Code postal 54220 Identifiant INSEE 54339
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 89 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 336 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 336 m² 6 336 m²
Locaux 3 480 m² 0 m² 0 m² 3 480 m² 0 m² -3 480 m² 0 m²
Total 3 480 m² 6 336 m² 0 m² 3 480 m² 0 m² 2 856 m² 6 336 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 89
Logements collectifs 89
Collectifs hors résidence 89

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 34 42 13 - - 89
- 38,2 % 47,2 % 14,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVAHOMES

Voir les 43 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
819126608
SIRET
81912660800028
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 1-2 salariés
Année de création
2016
Localisation
THIONVILLE (57100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05433920N0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 logements en collectif, pour 6 336 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 367 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue Marechal De Lattre, à Malzéville (54220).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVAHOMES et accordé le 8 février 2021.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 février 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 34 T2, 42 T3 et 13 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05433920N0018, déposé en mairie de Malzéville.

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