Permis de construire Logement N° 05421520N0004

Permis de construire n° 05421520N0004 à Frouard pour 246 m² de logement, Chemin Du Jaillot

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2020

Dossier PC n° 05421520N0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Frouard (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05421520N0004 a été délivré le 9 octobre 2020, pour un projet situé Chemin Du Jaillot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN668, AN669. L'ensemble des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frouard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

246 m²

Variation nette

+246 m²

Surface totale après

246 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
12/04/2021
Autorisation
09/10/2020
3
Chantier (DOC)
12/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Frouard

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN668 AN669

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frouard Code postal 54390 Identifiant INSEE 54215
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²
Total 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIVERDUN (54460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05421520N0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 octobre 2020
Date de dépôt 12/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin Du Jaillot, à Frouard (54390).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 octobre 2020, ouverture de chantier le 12 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05421520N0004, déposé en mairie de Frouard.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Frouard

Autres types d'autorisations à Frouard