Permis de construire Logement N° 05415522L0001

Permis de construire n° 05415522L0001 à Deuxville pour 138 m² de logement, 17 rue Saint Epvre

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2022

Dossier PC n° 05415522L0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05415522L0001 a été délivré le 5 mai 2022 à Deuxville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 17 rue Saint Epvre.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 040 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/09/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 338, AB 327, AB 293. Sur la même voie, rue Saint-Epvre, la base recense 3 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue de Deuxville compte 24 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 040 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

5 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
23/09/2022
Autorisation
05/05/2022
3
Chantier (DOC)
23/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Deuxville

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Deuxville.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 338 AB 327 AB 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Deuxville Code postal 54370 Identifiant INSEE 54155
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 040 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANCY (54000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05415522L0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 mai 2022
Date de dépôt 23/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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