Permis de construire n° 05412916L0002 à Cirey-sur-Vezouze pour 560 m² de locaux, Rue D Harbouey Derriere Le Bois Desh Oires
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2016
Dossier PC n° 05412916L0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05412916L0002, délivré le 19 juillet 2016 à Cirey-sur-Vezouze (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue D Harbouey Derriere Le Bois Desh Oires.
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 560 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 879 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 560 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BI7532. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cirey-sur-Vezouze sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/04/2017. Le chantier a duré un peu plus de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
19 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2016
Achèvement (DAACT)
02/04/2017
Délai autorisation - chantier
13 jours
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Cirey-sur-Vezouze
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Derriere Le Bois Desh Oires
Territoires administratifs
- Commune
- Cirey-sur-Vezouze Code postal 54480 Identifiant INSEE 54129
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 921 m² | 560 m² | 0 m² | 601 m² | 0 m² | -41 m² | 1 880 m² |
| Total | 1 921 m² | 560 m² | 0 m² | 601 m² | 0 m² | -41 m² | 1 880 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 921 m² | 560 m² | 0 m² | 601 m² | 0 m² | -41 m² | 1 880 m² |
| Total locaux | 1 921 m² | 560 m² | 0 m² | 601 m² | 0 m² | -41 m² | 1 880 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CIREY-SUR-VEZOUZE (54480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05412916L0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |