Permis de construire n° 05408913N0002 à Bouxières-aux-Chênes pour 150 m² de logement, Chem Rral Boux C A Brin Seille La Longere
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 août 2013
Dossier PC n° 05408913N0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05408913N0002, délivré le 15 août 2013 à Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Chem Rral Boux C A Brin Seille La Longere.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 073 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YS31. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouxières-aux-Chênes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/04/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2013
Achèvement (DAACT)
25/04/2014
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Bouxières-aux-Chênes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Longere
Territoires administratifs
- Commune
- Bouxières-aux-Chênes Code postal 54770 Identifiant INSEE 54089
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUXIERES-AUX-CHENES (54770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05408913N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |