Permis de construire n° 05404314T0009 à Bainville-sur-Madon pour 177 m² de logement, 46 rue des Aulnes
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 février 2015
Dossier PC n° 05404314T0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05404314T0009 a été délivré le 12 février 2015 à Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 46 rue des Aulnes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 177 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 585 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/09/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZE 326. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue des Aulnes, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 53 permis de construire et déclarations préalables à Bainville-sur-Madon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/09/2024. Le chantier a duré 9 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2015
Achèvement (DAACT)
11/09/2024
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
9 ans 4 mois
Délai total
9 ans 6 mois
Localisation du projet à Bainville-sur-Madon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bainville-sur-Madon Code postal 54550 Identifiant INSEE 54043
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 585 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 177 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
| Total | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAINVILLE-SUR-MADON (54550)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05404314T0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 février 2015 |
| Date de dépôt | 11/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Aulnes à Bainville-sur-Madon (54550)
Les 6 autres permis de construire recensés rue des Aulnes depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.