Permis de construire Logement N° 05404314T0006

Permis de construire n° 05404314T0006 à Bainville-sur-Madon pour 105 m² de logement, 40 rue des Aulnes Les Jardins du Madon

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2014

Dossier PC n° 05404314T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05404314T0006, délivré le 30 juin 2014 à Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 40 rue des Aulnes Les Jardins du Madon.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 616 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/03/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/09/2014, soit près de 3 mois après l'autorisation.

La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue des Aulnes, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 53 permis de construire et déclarations préalables à Bainville-sur-Madon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

616 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/03/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2014

Achèvement (DAACT)

30/03/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

9 mois

Dépôt
30/03/2015
Autorisation
30/06/2014
Chantier (DOC)
22/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2015

Localisation du projet à Bainville-sur-Madon

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins Du Madon

Territoires administratifs

Commune
Bainville-sur-Madon Code postal 54550 Identifiant INSEE 54043
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 616 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAINVILLE-SUR-MADON (54550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05404314T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 juin 2014
Date de dépôt 30/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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