Permis de construire n° 05404314T0005 à Bainville-sur-Madon pour 136 m² de logement, Eco Village - Lot 12 Les Jardins du Madon
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2014
Dossier PC n° 05404314T0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05404314T0005 a été délivré le 21 mai 2014 à Bainville-sur-Madon (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Eco Village - Lot 12 Les Jardins du Madon.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 619 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/09/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/09/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZE 290. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables à Bainville-sur-Madon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/09/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2014
Achèvement (DAACT)
10/09/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bainville-sur-Madon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Jardins Du Madon
Territoires administratifs
- Commune
- Bainville-sur-Madon Code postal 54550 Identifiant INSEE 54043
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 619 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
| Total | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUVES-MAISONS (54230)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05404314T0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2014 |
| Date de dépôt | 10/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZE 290 à Bainville-sur-Madon (54550)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.