Permis de construire n° 05148512R0002 à La Neuville-au-Temple pour 333 m² de locaux, Chem D Exploitation N 11 Dit D Vadenay A St Hilaire Au Temple
Territoire
Marne (51)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 février 2013
Dossier PC n° 05148512R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Neuville-au-Temple (Marne, Grand Est), le permis de construire n° 05148512R0002 a été délivré le 20 février 2013, pour un projet situé Chem D Exploitation N 11 Dit D Vadenay A St Hilaire Au Temple.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 911 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 333 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZH21. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Marne en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuville-au-Temple.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Neuville-au-Temple
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vadenay A St Hilaire Au Temple
Territoires administratifs
- Commune
- La Neuville-au-Temple Code postal 51400 Identifiant INSEE 51485
- Département
- Marne (51)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
| Total | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
| Total locaux | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 333 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-HILAIRE-AU-TEMPLE (51400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05148512R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 51485 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 20 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |