Permis de construire Logement N° 05105815K0046

Permis de construire à Bezannes pour 1 372 m² de logement - adresse non renseignée

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier PC n° 05105815K0046

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05105815K0046, délivré le 1 juin 2015 à Bezannes (Marne, Grand Est), pour un projet situé Bezannes (51430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 372 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3, 11 T4, 2 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

1 372 m²

Variation nette

+1 372 m²

Surface totale après

1 372 m²

Logements créés

16

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/10/2017.

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

16/10/2017

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/06/2015
Chantier (DOC)
01/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
16/10/2017

Localisation du projet à Bezannes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Bezannes Code postal 51430 Identifiant INSEE 51058
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 372 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 372 m² 1 372 m²
Total 0 m² 1 372 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 372 m² 1 372 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 11 2 - 16
- - 18,8 % 68,8 % 12,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REIMS (51721)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05105815K0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2017-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 372 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bezannes (51430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2015, achèvement déclaré le 16 octobre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3, 11 T4, 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05105815K0046, instruit par la commune de Bezannes.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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