Permis de construire Logement N° 05105815J0060

Permis de construire à Bezannes pour 3 483 m² de logement - Av Alcide De Gasperi Zac Coeur

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 janvier 2016

Dossier PC n° 05105815J0060

Demandeur

PLURIAL NOVILIA

Cette page présente le permis de construire n° 05105815J0060, délivré le 1 janvier 2016 à Bezannes (Marne, Grand Est), pour un projet situé Av Alcide De Gasperi Zac Coeur, Bezannes (51430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PLURIAL NOVILIA. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 623 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 43 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 11 T2, 15 T3, 14 T4, 3 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AL580, AL579, AL551.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 623 m²

Surface créée

3 483 m²

Variation nette

+3 483 m²

Surface totale après

3 483 m²

Logements créés

43

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

5 mois 14 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/01/2016
3
Chantier (DOC)
15/06/2016
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bezannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL580 AL579 AL551

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Coeur Bezannes

Territoire administratif

Commune
Bezannes Code postal 51430 Identifiant INSEE 51058
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 43 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 483 m² 3 483 m²
Total 0 m² 3 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 483 m² 3 483 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 43
Logements collectifs 43
Collectifs hors résidence 43

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 11 15 14 3 - 43
- 25,6 % 34,9 % 32,6 % 7,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PLURIAL NOVILIA

Voir les 433 autorisations
Catégorie
Bailleur
Catégorie juridique
SA de HLM à conseil d'administration
SIREN
335480679
SIRET
33548067900018
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
REIMS (51100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05105815J0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2017-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 43 logements en collectif, pour 3 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 623 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Av Alcide De Gasperi Zac Coeur, Bezannes (51430).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par PLURIAL NOVILIA et accordé le 1 janvier 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 janvier 2016, ouverture de chantier le 15 juin 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 11 T2, 15 T3, 14 T4, 3 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05105815J0060, instruit par la commune de Bezannes.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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