Permis de construire Logement N° 05061214J0003

Permis de construire n° 05061214J0003 à Vains pour 133 m² de logement, Rue Chevrel

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2014

Dossier PC n° 05061214J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Chevrel, le permis de construire n° 05061214J0003 a été délivré le 22 septembre 2014 à Vains (Manche, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 960 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH276, ZH233. Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vains.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

960 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2015

Achèvement (DAACT)

22/02/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
22/02/2016
Autorisation
22/09/2014
Chantier (DOC)
13/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2016

Localisation du projet à Vains

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH276 ZH233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vains Code postal 50300 Identifiant INSEE 50612
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05061214J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50612 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 septembre 2014
Date de dépôt 22/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 960 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Chevrel, à Vains (50300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 septembre 2014, ouverture de chantier le 13 janvier 2015, achèvement déclaré le 22 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05061214J0003, déposé en mairie de Vains.

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