Permis de construire Logement N° 05060215G0009

Permis de construire n° 05060215G0009 à Cherbourg-en-Cotentin pour 140 m² de logement, rue du Hameau Burnel Lot 1

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2015

Dossier PC n° 05060215G0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05060215G0009 a été délivré le 4 mai 2015 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), pour un projet situé rue du Hameau Burnel Lot 1.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 537 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/07/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/07/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 174. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

537 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/07/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2015

Achèvement (DAACT)

27/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
27/07/2016
Autorisation
04/05/2015
Chantier (DOC)
09/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2016

Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH 174

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50110 Identifiant INSEE 50129
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 537 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAROUVILLE (50330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05060215G0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 mai 2015
Date de dépôt 27/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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