Permis de construire Logement N° 05057721Q0001

Permis de construire n° 05057721Q0001 à Sortosville-en-Beaumont pour 103 m² de logement, Le Hameau Costard

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2021

Dossier PC n° 05057721Q0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05057721Q0001 a été délivré le 11 juin 2021 à Sortosville-en-Beaumont (Manche, Normandie), pour un projet situé Le Hameau Costard.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 810 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B149, B153. Ce dossier est l'un des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sortosville-en-Beaumont.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 810 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
09/03/2022
Autorisation
11/06/2021
3
Chantier (DOC)
09/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sortosville-en-Beaumont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B149 B153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sortosville-en-Beaumont Code postal 50270 Identifiant INSEE 50577
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORGLANDES (50390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05057721Q0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50577 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 juin 2021
Date de dépôt 09/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 810 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Hameau Costard, à Sortosville-en-Beaumont (50270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 juin 2021, ouverture de chantier le 9 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05057721Q0001, déposé en mairie de Sortosville-en-Beaumont.

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