Permis de construire Logement N° 05042121Q0001

Permis de construire n° 05042121Q0001 à Quinéville pour 122 m² de logement, Chemin Des Marais - La Gre

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 février 2021

Dossier PC n° 05042121Q0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quinéville (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05042121Q0001 a été délivré le 17 février 2021, pour un projet situé Chemin Des Marais - La Gre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 699 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A782, A784, A786. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quinéville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 699 m²

Surface existante avant

350 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

472 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/05/2025
2
Autorisation
17/02/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quinéville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A782 A784 A786

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quinéville Code postal 50310 Identifiant INSEE 50421
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 350 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 472 m²
Total 350 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 472 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA HAIE FOUAISSIERE (44690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05042121Q0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50421 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 février 2021
Date de dépôt 07/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 699 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Des Marais - La Gre, à Quinéville (50310).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05042121Q0001, déposé en mairie de Quinéville.

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