Permis de construire Logement N° 05012023J0012

Permis de construire n° 05012023J0012 à Chanteloup pour 158 m² de logement, 95 Rue De La Couronne Boreale Lotissement Communal - Lot 2

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2023

Dossier PC n° 05012023J0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 novembre 2023 à Chanteloup (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05012023J0012 porte sur un projet situé 95 Rue De La Couronne Boreale Lotissement Communal - Lot 2.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 827 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA198, AA218. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Manche pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanteloup.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

827 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2024

Achèvement (DAACT)

30/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/11/2023
Chantier (DOC)
01/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2025

Localisation du projet à Chanteloup

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA198 AA218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Communal - Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Chanteloup Code postal 50510 Identifiant INSEE 50120
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - 1 - 2
- 50,0 % - - 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTELOUP (50510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05012023J0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 827 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 95 Rue De La Couronne Boreale Lotissement Communal - Lot 2, à Chanteloup (50510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 novembre 2023, ouverture de chantier le 1 février 2024, achèvement déclaré le 30 juin 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05012023J0012, déposé en mairie de Chanteloup.

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