Permis de construire Logement N° 04927014H0013

Permis de construire n° 04927014H0013 à Orée d'Anjou pour 81 m² de logement, Lot Le Grand Pre

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2014

Dossier PC n° 04927014H0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Le Grand Pre, le permis de construire n° 04927014H0013 a été délivré le 28 octobre 2014 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 536 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1943. Ce dossier est l'un des 1 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

536 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/01/2015

Achèvement (DAACT)

15/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
15/06/2015
Autorisation
28/10/2014
Chantier (DOC)
08/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2015

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B1943

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REZE (44400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04927014H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 octobre 2014
Date de dépôt 15/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 536 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Le Grand Pre, à Orée d'Anjou (49530).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 octobre 2014, ouverture de chantier le 8 janvier 2015, achèvement déclaré le 15 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04927014H0013, déposé en mairie d'Orée d'Anjou.

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