Permis de construire Logement N° 04924121A0028

Permis de construire n° 04924121A0028 au Plessis-Grammoire pour 79 m² de logement, Lotissement ""Le Clos Des C Lot 23

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2021

Dossier PC n° 04924121A0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2021 au Plessis-Grammoire (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04924121A0028 porte sur un projet situé Lotissement ""Le Clos Des C Lot 23.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 354 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA20. L'ensemble des 247 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Grammoire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

354 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/12/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2022

Achèvement (DAACT)

14/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
04/02/2022
Autorisation
07/09/2021
Chantier (DOC)
04/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
14/12/2022

Localisation du projet au Plessis-Grammoire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 23

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Grammoire Code postal 49124 Identifiant INSEE 49241
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGERS (49100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04924121A0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 septembre 2021
Date de dépôt 04/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 354 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Clos Des C Lot 23, au Plessis-Grammoire (49124).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 septembre 2021, ouverture de chantier le 4 février 2022, achèvement déclaré le 14 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04924121A0028, déposé en mairie du Plessis-Grammoire.

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