Permis de construire Logement N° 0491382200016

Permis de construire n° 0491382200016 aux Bois d'Anjou pour 64 m² de logement, Lot 1 Zac Le Clos De Villiers Fontaine Guerin

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 août 2022

Dossier PC n° 0491382200016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 août 2022 aux Bois d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0491382200016 porte sur un projet situé Lot 1 Zac Le Clos De Villiers Fontaine Guerin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 395 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI294, ZI306. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Bois d'Anjou.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

395 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/03/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2022

Achèvement (DAACT)

23/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/08/2022
Chantier (DOC)
19/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
23/03/2024

Localisation du projet aux Bois d'Anjou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZI294 ZI306

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fontaine Guerin

Territoires administratifs

Commune
Les Bois d'Anjou Code postal 49250 Identifiant INSEE 49138
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAZE MILON (49630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0491382200016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 395 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Zac Le Clos De Villiers Fontaine Guerin, aux Bois d'Anjou (49250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 août 2022, ouverture de chantier le 19 octobre 2022, achèvement déclaré le 23 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0491382200016, déposé en mairie des Bois d'Anjou.

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