Permis de construire Logement N° 04909923C0160

Permis de construire n° 04909923C0160 à Cholet pour 142 m² de logement, 13 rue Clement Quentin - Zac du V

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2024

Dossier PC n° 04909923C0160

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 janvier 2024 à Cholet (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04909923C0160 porte sur un projet situé 13 rue Clement Quentin - Zac du V.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 871 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2024, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CY 1560. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Clement Quentin - Zac du V, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 1 794 permis de construire et déclarations préalables à Cholet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

871 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2025. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2024

Achèvement (DAACT)

06/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
06/01/2025
Autorisation
02/01/2024
Chantier (DOC)
05/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2025

Localisation du projet à Cholet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CY 1560

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cholet Code postal 49300 Identifiant INSEE 49099
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 871 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GAUBRETIÈRE (85130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04909923C0160
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 janvier 2024
Date de dépôt 06/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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