Permis de construire Logement N° 04906922H0156

Permis de construire n° 04906922H0156 à Orée d'Anjou pour 22 m² de logement, ""La Merciere"" La Varenne

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2022

Dossier PC n° 04906922H0156

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2022 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04906922H0156 porte sur un projet situé ""La Merciere"" La Varenne.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 22 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 140 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 31/10/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/09/2023, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 879, E 880. Ce dossier fait partie des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 140 m²

Surface existante avant

264 m²

Surface créée

22 m²

Variation nette

+22 m²

Surface totale après

286 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2025. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

1 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2023

Achèvement (DAACT)

31/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
31/10/2025
Autorisation
01/12/2022
Chantier (DOC)
18/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2025

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

E 879 E 880

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Varenne

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 140 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 22 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 264 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 264 m² à 286 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 264 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 286 m²
Total 264 m² 22 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 m² 286 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIVATTE-SUR-LOIRE (44450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906922H0156
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 décembre 2022
Date de dépôt 31/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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