Permis de construire Logement N° 04906921H0281

Permis de construire n° 04906921H0281 à Orée d'Anjou pour 123 m² de logement, 5987 Les Cornillons Champtoceaux

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2022

Dossier PC n° 04906921H0281

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04906921H0281 a été délivré le 30 avril 2022, pour un projet situé 5987 Les Cornillons Champtoceaux.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 512 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/08/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/09/2022, soit 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 370P. La voie, Les Cornillons, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/08/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

30 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2022

Achèvement (DAACT)

18/08/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/09/2022
Autorisation
30/04/2022
Chantier (DOC)
30/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
18/08/2023

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier vise la parcelle cadastrale AI 370P. Ce dossier est l'un des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AI 370P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champtoceaux

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 512 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUGES SUR LOIRE (49410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906921H0281
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 avril 2022
Date de dépôt 30/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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