Permis de construire n° 04906920H0221 à Orée d'Anjou pour 97 m² de logement, Les Jardins de la Breteche Champtoceaux
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2020
Dossier PC n° 04906920H0221
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04906920H0221 a été délivré le 12 janvier 2020 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Les Jardins de la Breteche Champtoceaux.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 319 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/03/2021, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 1293. La base compte un autre dossier pour la même voie, Les Jardins de la Breteche, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
12 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Orée d'Anjou
Le dossier vise la parcelle cadastrale AO 1293. Ce dossier est l'un des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champtoceaux
Territoires administratifs
- Commune
- Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 319 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE LOROUX BOTTEREAU (44430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04906920H0221 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 15/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Les Jardins de la Breteche à Orée d'Anjou (49530)
L’autre dossier recensé sur la voie Les Jardins de la Breteche depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.