Permis de construire Logement N° 04906919H0183

Permis de construire n° 04906919H0183 à Orée d'Anjou pour 67 m² de logement, chemin des Vignes Landemont

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2019

Dossier PC n° 04906919H0183

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04906919H0183, délivré le 21 décembre 2019 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé chemin des Vignes Landemont.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 295 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/05/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/07/2020, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 1407, AB 473. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Vignes, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

295 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2020

Achèvement (DAACT)

31/05/2021

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/05/2021
Autorisation
21/12/2019
Chantier (DOC)
15/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2021

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 1407 AB 473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Landemont

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 295 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 67 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SEBASTIEN SUR LOIRE (44230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906919H0183
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 décembre 2019
Date de dépôt 31/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 1407, AB 473 à Orée d'Anjou (49530)

Permis de construire sur la même voie, chemin des Vignes à Orée d'Anjou (49530)

L’autre dossier recensé chemin des Vignes depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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