Permis de construire Logement N° 04901521C0013

Permis de construire n° 04901521C0013 à Avrillé pour 178 m² de logement, 28 Avenu Du 18 Juin 1940

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2021

Dossier PC n° 04901521C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juin 2021 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04901521C0013 porte sur un projet situé 28 Avenu Du 18 Juin 1940.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ328. Au total, 506 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrillé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface existante avant

43 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2022. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

17 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2021

Achèvement (DAACT)

16/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
20/12/2021
Autorisation
17/06/2021
Chantier (DOC)
20/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2022

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 43 m² 178 m² 0 m² 43 m² 0 m² 135 m² 178 m²
Total 43 m² 178 m² 0 m² 43 m² 0 m² 135 m² 178 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA POUEZE (49370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04901521C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 juin 2021
Date de dépôt 20/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 178 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 28 Avenu Du 18 Juin 1940, à Avrillé (49240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 juin 2021, ouverture de chantier le 20 décembre 2021, achèvement déclaré le 16 décembre 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04901521C0013, déposé en mairie d'Avrillé.

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