Permis de construire Logement N° 04901514C0039

Permis de construire n° 04901514C0039 à Avrillé pour 116 m² de logement

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2015

Dossier PC n° 04901514C0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 janvier 2015 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04901514C0039 figure dans les données Sitadel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 506 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrillé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2015.

Autorisation

6 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2015

Achèvement (DAACT)

17/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
17/12/2015
Autorisation
06/01/2015
Chantier (DOC)
21/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2015

Localisation du projet à Avrillé

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTREUIL JUIGNE (49460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04901514C0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 janvier 2015
Date de dépôt 17/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 janvier 2015, ouverture de chantier le 21 décembre 2015, achèvement déclaré le 17 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04901514C0039, déposé en mairie d'Avrillé.

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