Permis de construire à Angers pour 346 m² de logement - 3 Rue Victor Hugo
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 21 février 2013
Dossier PC n° 04900712Z0181
Demandeur
HABITAT CONCEPTION
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 04900712Z0181, délivré le 21 février 2013 à Angers (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé 3 Rue Victor Hugo, Angers (49000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par HABITAT CONCEPTION. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 375 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BK680.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/11/2014.
Autorisation
21 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2013
Achèvement (DAACT)
18/11/2014
Délai autorisation - chantier
4 mois 3 jours
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Angers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Angers Code postal 49000 Identifiant INSEE 49007
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
| Total | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 2 | 2 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HABITAT CONCEPTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 345379267
- SIRET
- 34537926700015
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Localisation
- ANGERS (49100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04900712Z0181 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 21 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |