Permis de construire Logement N° 04816623B0002

Permis de construire n° 04816623B0002 à Cans et Cévennes pour 104 m² de logement

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2023

Dossier PC n° 04816623B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cans et Cévennes (Lozère, Occitanie), le permis de construire n° 04816623B0002 a été délivré le 27 juin 2023.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 025 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B580. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Lozère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cans et Cévennes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 025 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/06/2023
3
Chantier (DOC)
21/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cans et Cévennes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B580

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cans et Cévennes Code postal 48400 Identifiant INSEE 48166
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - 1 - - 2
- 50,0 % - 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANS-ET-CEVENNES ST JULIEN (48400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04816623B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 025 m², à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 juin 2023, ouverture de chantier le 21 février 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04816623B0002, déposé en mairie de Cans et Cévennes.

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