Permis de construire Logement N° 04808921C0003

Permis de construire n° 04808921C0003 au Malzieu-Forain pour 64 m² de logement, Le Villard

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2021

Dossier PC n° 04808921C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Villard, le permis de construire n° 04808921C0003 a été délivré le 17 juin 2021 au Malzieu-Forain (Lozère, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 602 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H498, 0H521. Ce dossier est l'un des 105 permis de construire et déclarations préalables référencés au Malzieu-Forain.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 602 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/09/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2021

Achèvement (DAACT)

12/09/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
12/09/2023
Autorisation
17/06/2021
Chantier (DOC)
17/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
12/09/2023

Localisation du projet au Malzieu-Forain

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0H498 0H521

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Malzieu-Forain Code postal 48140 Identifiant INSEE 48089
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MALZIEU-FORAIN (48140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04808921C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 juin 2021
Date de dépôt 12/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 602 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Villard, au Malzieu-Forain (48140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 juin 2021, ouverture de chantier le 17 novembre 2021, achèvement déclaré le 12 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04808921C0003, déposé en mairie du Malzieu-Forain.

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