Permis de construire n° 04622921S0009 à Puybrun pour 48 m² de logement, Camp Ponchut
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2022
Dossier PC n° 04622921S0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04622921S0009, délivré le 8 janvier 2022 à Puybrun (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Camp Ponchut.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 560 m², le programme représente 48 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/04/2022, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 205. La voie, Camp Ponchut, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Le catalogue recense 66 permis de construire et déclarations préalables à Puybrun, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
25/04/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Puybrun
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 560 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 48 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | 48 m² |
| Total | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | 48 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIARS-SUR-CÈRE (46130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04622921S0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46229 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 25/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Camp Ponchut à Puybrun (46130)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Camp Ponchut depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.