Permis de construire Logement N° 0461962600001

Permis de construire n° 0461962600001 à Montamel pour 174,2 m² de logement, Chemin Du Puech

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2026

Dossier PC n° 0461962600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mai 2026 à Montamel (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0461962600001 porte sur un projet situé Chemin Du Puech.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 039 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 174 m² en habitation.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C830, C831, C833. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montamel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 039 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/02/2026
2
Autorisation
29/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montamel

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C830 C831 C833

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montamel Code postal 46310 Identifiant INSEE 46196
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGRAULET SAINT NICOLAS (31480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0461962600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46196 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 29 mai 2026
Date de dépôt 17/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 174,2 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 039 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Du Puech, à Montamel (46310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0461962600001, déposé en mairie de Montamel.

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