Permis de construire Logement N° 04615214G0017

Permis de construire n° 04615214G0017 à Lamothe-Fénelon pour 160 m² de logement, Al Pech

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2014

Dossier PC n° 04615214G0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lamothe-Fénelon (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04615214G0017 a été délivré le 1 octobre 2014, pour un projet situé Al Pech.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 662 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1275, B1280. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lamothe-Fénelon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 662 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/12/2014

Achèvement (DAACT)

30/11/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/11/2015
Autorisation
01/10/2014
Chantier (DOC)
17/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2015

Localisation du projet à Lamothe-Fénelon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1275 B1280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Al Pech

Territoires administratifs

Commune
Lamothe-Fénelon Code postal 46350 Identifiant INSEE 46152
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SAUFLIEU (80160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04615214G0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 octobre 2014
Date de dépôt 30/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 662 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Al Pech, à Lamothe-Fénelon (46350).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 octobre 2014, ouverture de chantier le 17 décembre 2014, achèvement déclaré le 30 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04615214G0017, déposé en mairie de Lamothe-Fénelon.

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