Permis de construire Logement N° 04614823B0003

Permis de construire n° 04614823B0003 à Lalbenque pour 115 m² de logement, chemin de Cammas Mechanel

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2023

Dossier PC n° 04614823B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2023 à Lalbenque (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04614823B0003 porte sur un projet situé chemin de Cammas Mechanel.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 504 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/12/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/12/2023, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BV 393. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin de Cammas, le premier datant de 2022. Ce dossier fait partie des 291 permis de construire et déclarations préalables à Lalbenque référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 504 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/12/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/12/2023

Achèvement (DAACT)

02/12/2024

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
02/12/2024
Autorisation
30/06/2023
Chantier (DOC)
30/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
02/12/2024

Localisation du projet à Lalbenque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV 393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mechanel

Territoires administratifs

Commune
Lalbenque Code postal 46230 Identifiant INSEE 46148
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 504 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHELLES (77500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04614823B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 juin 2023
Date de dépôt 02/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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