Permis de construire Logement N° 0460952290008

Permis de construire n° 0460952290008 à Espère pour 506 m² de logement, Rue Des Choucas Segala

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2022

Dossier PC n° 0460952290008

Demandeur

SCI 3KALOO

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460952290008, délivré le 20 octobre 2022 à Espère (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Rue Des Choucas Segala. La demande émane de SCI 3KALOO.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 506 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 265 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C216. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2022 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espère.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 265 m²

Surface créée

506 m²

Variation nette

+506 m²

Surface totale après

506 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/03/2025. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2023

Achèvement (DAACT)

26/03/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
20/10/2022
Chantier (DOC)
02/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/03/2025

Localisation du projet à Espère

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Segala

Territoires administratifs

Commune
Espère Code postal 46090 Identifiant INSEE 46095
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 506 m² 506 m²
Total 0 m² 506 m² 0 m² 0 m² 0 m² 506 m² 506 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI 3KALOO

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
912046984
SIRET
91204698400015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2022
Localisation
FLAUJAC POUJOLS (46090)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460952290008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 506 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 265 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Des Choucas Segala, à Espère (46090).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI 3KALOO et accordée le 20 octobre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 octobre 2022, ouverture de chantier le 2 janvier 2023, achèvement déclaré le 26 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460952290008, déposé en mairie d'Espère.

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