Permis de construire Logement N° 0460421990053

Permis de construire n° 0460421990053 à Cahors pour 101 m² de logement, chemin de Merle Lacapelle

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2020

Dossier PC n° 0460421990053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460421990053 a été délivré le 9 janvier 2020 à Cahors (Lot, Occitanie), pour un projet situé chemin de Merle Lacapelle.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 965 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/05/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/01/2020, soit 5 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence DO 90. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin de Merle, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 708 permis de construire et déclarations préalables à Cahors, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

965 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/05/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2020

Achèvement (DAACT)

07/05/2021

Délai autorisation - chantier

5 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
07/05/2021
Autorisation
09/01/2020
Chantier (DOC)
14/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2021

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DO 90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lacapelle

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 965 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 101 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421990053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 janvier 2020
Date de dépôt 07/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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