Permis de construire n° 0460421990053 à Cahors pour 101 m² de logement, Ch De Merle Lacapelle
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2020
Dossier PC n° 0460421990053
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0460421990053 a été délivré le 9 janvier 2020 à Cahors (Lot, Occitanie), pour un projet situé Ch De Merle Lacapelle.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est DO90. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/05/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/01/2020
Achèvement (DAACT)
07/05/2021
Délai autorisation - chantier
5 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAHORS (46000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0460421990053 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |