Permis de construire Logement N° 0460421990039

Permis de construire n° 0460421990039 à Cahors pour 147 m² de logement, Riviere De Cabessut

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2019

Dossier PC n° 0460421990039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460421990039 a été délivré le 10 octobre 2019 à Cahors (Lot, Occitanie), pour un projet situé Riviere De Cabessut.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 696 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BO35, BO36. L'ensemble des 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 696 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2019

Achèvement (DAACT)

15/11/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
14/11/2019
Autorisation
10/10/2019
Chantier (DOC)
14/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2020

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BO35 BO36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421990039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 octobre 2019
Date de dépôt 14/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 696 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Riviere De Cabessut, à Cahors (46000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 octobre 2019, ouverture de chantier le 14 novembre 2019, achèvement déclaré le 15 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460421990039, déposé en mairie de Cahors.

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