Permis de construire Logement N° 0460421790028

Permis de construire n° 0460421790028 à Cahors pour 97 m² de logement, Ch De Payrolis

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 juillet 2017

Dossier PC n° 0460421790028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cahors (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460421790028 a été délivré le 10 juillet 2017, pour un projet situé Ch De Payrolis.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 792 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est DW701. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2017 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 792 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/11/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
10/07/2017
3
Chantier (DOC)
27/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DW701

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421790028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 10 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 792 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Ch De Payrolis, à Cahors (46000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 juillet 2017, ouverture de chantier le 27 novembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460421790028, déposé en mairie de Cahors.

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