Permis de construire Locaux N° 0460421590010

Permis de construire n° 0460421590010 à Cahors pour 232 m² de locaux, 9015 Cote De Lapoujade

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2015

Dossier PC n° 0460421590010

Demandeur

SCI D'ANGOR

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cahors (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460421590010 a été délivré le 23 avril 2015, pour un projet situé 9015 Cote De Lapoujade. SCI D'ANGOR figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 907 m², à destination principale locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BT154. Ce dossier s'inscrit parmi les 691 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/04/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Locaux

Surface du terrain

907 m²

Surface existante avant

387 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

-155 m²

Surface totale après

232 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
14/09/2015
Autorisation
23/04/2015
3
Chantier (DOC)
14/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT154

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Bureaux
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 155 m² 0 m² 0 m² 155 m² 0 m² -155 m² 0 m²
Locaux 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m²
Total 387 m² 0 m² 232 m² 155 m² 232 m² -155 m² 232 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m²
dont Bureaux 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m²
Total locaux 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m² 0 m² 232 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI D'ANGOR

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
490289956
SIRET
49028995600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2006
Localisation
CAHORS (46000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421590010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 avril 2015
Date de dépôt 14/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, pour 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 907 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 9015 Cote De Lapoujade, à Cahors (46000).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI D'ANGOR et accordé le 23 avril 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 avril 2015, ouverture de chantier le 14 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460421590010, déposé en mairie de Cahors.

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