Permis de construire Locaux N° 0460342500002

Permis de construire n° 0460342500002 au Bourg pour 237 m² de locaux, 925 route des Prades

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2025

Dossier PC n° 0460342500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Bourg (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460342500002 a été délivré le 3 juin 2025, pour un projet situé 925 route des Prades.

Ce permis de construire prévoyait des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le programme représente 237 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/12/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/08/2025, soit 2 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 5 mois. Pour les dossiers déposés en 2025 dans le Lot, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 825, 0B 826, 0B 824. Le catalogue recense 38 permis de construire et déclarations préalables au Bourg, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface existante avant

450 m²

Surface créée

237 m²

Variation nette

+237 m²

Surface totale après

687 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/12/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

3 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

03/08/2025

Achèvement (DAACT)

18/12/2025

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
03/06/2025
Chantier (DOC)
03/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
18/12/2025

Localisation du projet au Bourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 825 0B 826 0B 824

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg Code postal 46120 Identifiant INSEE 46034
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 237 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 450 m² à 687 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 450 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 687 m²
Total 450 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 687 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 450 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 687 m²
Total locaux 450 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 687 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOURG (46120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460342500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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