Permis de construire à Bagnac-sur-Célé pour 120 m² de logement - Champs De Foursou
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2022
Dossier PC n° 04601522F0011
Demandeur
DES HORTES
Cette page présente le permis de construire n° 04601522F0011, délivré le 30 octobre 2022 à Bagnac-sur-Célé (Lot, Occitanie), pour un projet situé Champs De Foursou, Bagnac-sur-Célé (46270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DES HORTES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 820 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD56.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2024.
Autorisation
30 octobre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
25/02/2023
Achèvement (DAACT)
14/09/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois 26 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Bagnac-sur-Célé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bagnac-sur-Célé Code postal 46270 Identifiant INSEE 46015
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DES HORTES
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 820371052
- SIRET
- 82037105200011
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- BAGNAC SUR CELE (46270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04601522F0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |